Bazile fait une pause, vous ne pouvez plus commander ...

Conditions Générales de Vente.

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre la société Bazile et toute personne effectuant un achat sur le site www.bazile.shop.

Informations Légales

Bazile, auto entreprise dont le siège social est situé au 3383 route de Strasbourg, 69140 Rillieux la Pape.
Site (ci-après « le Site ») : www.bazile.shop
Numéro SIRET : 893 022 236 00028 (TVA non applicable, art.293 B du CGI).
Bazile est enregistré à la chambre des métiers et de l'artisanat du Rhone sous le numéro RM : 893 022 236 RM 69
Gérant : Mathilde Rougé

Article 1 - Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du Site sont régies par la loi française. Le présent site est une boutique en ligne des créations réalisées par Bazile. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur. Avant tout passage de commande, l'acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente consultables sur le site. Tout passage de commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve de ces dernières. Tout manquement, de la part de l'entreprise, à l'une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété, par l'acheteur, comme une renonciation aux conditions générales de vente. Les dites conditions pourront faire l'objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.

Article 2 - Commandes

Caractéristiques des articles

L'entreprise s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des articles figurant sur le site sont le plus fidèles possibles mais l'entreprise ne peut assurer une similitude parfaite avec l'article commandé. Les photos présentant les articles sont donc non contractuelles. En effet, en fonction de l'éclairage, de la résolution des écrans de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garantis. L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l'entreprise.

Disponibilités des articles

Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas du non disponibilité d'un article, l'acheteur en sera tenu informé dans les plus brefs délais.

Délais de livraison

Les articles sont confectionnés à la commande. Bazile s'engage à procéder à l'expédition de la commande dans les meilleurs délais (10 jours à 15 jours ouvrés). L'acheteur sera tenu informé du délai de fabrication & de livraison.

Tarifs

Les prix figurants sur le site sont en euros HT, Bazile en sa qualité d'auto entrepreneur, n'est pas assujetti à la TVA. Une facture HT sera fournie à la demande de l'acheteur par email. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port ni de livraison qui sont à la charge de l'acheteur. Les frais de port sont fixés à 5€ en France métropolitaine pour toute commande excepté les commandes de carte cadeau seules. Les frais de ports sont offerts pour toute commande suppérieure à 100€. Bazile se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Carte cadeau

Les cartes cadeaux peuvent être utilisées en plusieurs commande. Le montant déduit de la carte cadeau est le montant hors frais de port qui sont dûs à chaque commande. Le code de la carte cadeaudoit être saisi au moment de la finalisation de la commande. Les cartes cadeau ne sont pas cumulables entre elles et ne sont pas cumulables avec un éventuel code promotion.

Utilisation de code promo

Les codes promotion doivent être saisis avant la finalisation de la commande. Pour chaque commande, l'avantage de la promotion ne peut dépasser le montant des articles commandés. La promotion ne s'applique pas sur les frais de port qui sont dûs à chaque commande. Les code promotion ne sont aps cumulables entreeux et ne sont pas cumulable avec les cartes cadeau.

Paiement et Mode de règlement

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Stripe (stripe.com). Le client doit alors renseigner ses coordonnées bancaires (numéro de carte bancaire, date de validité ainsi que les trois numéros du cryptogramme visuel présent au dos de la carte). Si le paiement est accepté, le client sera redirigé vers un écran de confirmation de commande sur le Site. La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs.

Livraison

Les articles seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de la commande. A réception du règlement, l'entreprise envoie le colis à l'acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination du colis. Les frais de port sont fixés à 5€ (lettre suivie) à la charge de l’acheteur en France métropolitaine. Les frais de ports sont offerts pour toute commande suppérieure à 100€. Si l'acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande. L'acheminement des colis est pris en charge par La Poste. Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur. L'entreprise décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

Rétractation

L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine. Tout article endommagé ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Bazile remboursera le montant de la commande au client (prix du produit) sans les frais de port et hors frais de retour. A noter que les risques et frais de retour sont à la charge exclusive du Client. Dans tous les cas, le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande (CB). Les produits devront être retournés à l’adresse suivante :

Mathilde Rougé
Bazile
3383 route de Strasbourg
69140 Rillieux La Pape

Attention : Conformément à la loi, les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sont exclus de la possibilité de rétractation. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de quatorze jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. En cas d'erreur de l'entreprise, tout article adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement, dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de l'entreprise.

Article 3 - Garanties

3.1. Garanties légales

Tous les produits fournis sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 211-4 à L. 211-14 du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil. Au titre de ces garanties, le vendeur s'engage, au choix du consommateur, à lui rembourser ou à lui échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à sa commande. Indépendamment de la garantie commerciale prévue au paragraphe suivant, le vendeur professionnel reste tenu, conformément à l'article L. 211-15 du Code de la consommation, des défauts de conformité et des vices cachés du produit.

2.2. Garantie commerciale

Les produits sont vendus sous la garantie commerciale du vendeur professionnel. Le vendeur s'engage à remettre en état ou à remplacer dans des conditions déterminées le produit si un défaut apparaît dans un délai de 30 jours après la vente. En vertu de l'article L. 211-16 du Code de la consommation, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours due à la réparation du produit couvert par la garantie s'ajoute à la durée de la garantie consentie initialement.

2.3. Service après-vente

Les réclamations faites au titre des garanties doivent être adressées par courriel au service après-vente : bazile.shop@gmail.com ; Mathilde Rougé - Bazile, 3383 route de Strasbourg, 69140 Rillieux La Pape

Article 4 - Propriété Intelectuelle

Bazile est propriétaire de l’ensemble des contenus publié ou mis à disposition sur son site Internet : logo, marque, design, dessins, textes, photographies, illustrations, typographie propre. Toute personne morale ou physique souhaitant reproduire partiellement ou intégralement le contenu du site Internet doit en demander l’autorisation préalable à Bazile et passer un accord. Toute personne possédant un site Internet à titre personnel et souhaitant placer sur son site un lien renvoyant vers le site de Bazile doit en demander l’autorisation préalable et écrite à Bazile. Tout lien non autorisé devra été retiré sur simple demande de Bazile.

Article 5 - Informatique et Liberté

Les données à caractère personnel communiquées par l’Acheteur et récoltées par Bazile à l’occasion de la commande de l’Acheteur sont obligatoires et nécessaires au traitement et à la gestion de sa commande. Le défaut de renseignement de ces éléments ne permettrait pas autrement à Bazile de traiter la commande de l’Acheteur. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation des données personnelles le concernant auprès de la Société : Mathilde Rougé, Bazile, 3383 route de Strasbourg, 69140 Rillieux La Pape ou par email à l’adresse bazile.shop@gmail.com.

Le site utilise nuiquement des cookies de session pour les utilisateurs connectés.

Le site est hébergé par la plateforme OVH (https://www.ovhcloud.com/fr/) : OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - France - SIRET 42476141900045.

Nos engagements

Artisanat responsable

Modèles inspirés, créés et réalisés à partir de vêtements réemployés.

Pièces uniques

Confectionnées à la demande, avec un délai de 1 à 2 semaines entre la commande et la réception.

Livraison

Envoi par lettre suivie aux frais uniques de 5€ (Offerts a partir de 100€ d'achat).